Mentions légales

23/06/2016

Informations légales

Directeur de la publication

Ce site est édité par Domaine Rotier

Petit Nareye
81600 CADALEN
FRANCE
Tél : + 33 (0)563 41 75 14
Directeur de la publication : Alain Rotier

Hébergement

Conformément à l’article 43-10 de la loi du 30/09/1986 modifiée, et à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, publiée au J.O n° 143 du 22 juin 2004, page 11168, nous vous informons que Ce site est hébergé à, en France, par :

OVH

SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Conception graphique et développement

QUATRYS

16 rue Mérigonde
81100 CASTRES
France

Tél : 05 63 37 85 01
www.quatrys.fr

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site du Domaine Rotier, sauf mention contraire explicite, sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Domaine Rotier. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Données à caractère personnel

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. Le Domaine Rotier se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies.

Les acheteurs peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant au Domaine Rotier. De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site, a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL le 14 octobre 2011, enregistrée sous le numéro 1539205.